Le pourquoi de l’IGOC-24 avec Omar Bakkou
Le pourquoi de l’IGOC-24 est en réalité une question de fond qui consiste à s’interroger sur la raison d’être de cette instruction. Cette raison d’être réside en effet dans le périmètre réglementaire de l’IGOC-24.
Lorsqu’on avait interrogé le célèbre physicien Albert Einstein sur le secret derrière sa découverte de la théorie de la relativité, sa réponse était sans appel : « j’ai trouvé la bonne manière de réfléchir à la question ». Cette maxime devrait s’appliquer implicitement à tous les travaux de réflexion de quelque nature qu’elle soit.
Ce paradigme semble inspirer la démarche méthodologique proposée par Omar Bakkou pour la vulgarisation des dispositions de l’Instruction Générale des Opérations de Change-2024 ( l’IGOC-24).
Et la bonne manière pour réfléchir à la « question de l’IGOC-24 » serait selon O. Bakkou d’entamer cette réflexion par « le pourquoi de la chose », soit en l’occurrence le pourquoi de cette instruction.
Or, le pourquoi de l’IGOC-24 est en réalité une question de fond qui consiste à s’interroger sur la raison d’être de cette instruction.
Cette raison d’être réside en effet dans le périmètre réglementaire de l’IGOC-24.
Ce périmètre consiste pour rappel, d’une part, dans la définition des transactions extérieures librement réalisables et, d’autre part, dans la fixation des modalités de dénouement de ces transactions.
Cette délimitation du fond de l’IGOC-24 (le périmètre réglementaire de l’instruction) permet de percevoir facilement la forme de cette instruction.
Cette forme (le plan de l’IGOC- 24) peut être en effet aisément conçue à travers le découpage de la table des matières de cette instruction en fonction des deux composantes précitées du périmètre réglementaire de cette instruction.
Ce découpage permet de faire ressortir un plan composé de deux parties notionnelles :
-Une première partie destinée à mettre en place un cadre libéral pour la réalisation des transactions économiques extérieures (première composante du périmètre règlementaire de l’IGOC-24).
-Une seconde partie ayant pour objet essentiel de définir les modalités de dénouement des transactions économiques extérieures du Maroc (deuxième composante du périmètre règlementaire de l’IGOC-24 ).
Ce plan semble correspondre partiellement à l’agencement opéré par l’IGOC-24 dans le sens où la première partie précitée permet d’agréger les chapitres III et IV relatifs respectivement aux transactions courantes et aux transactions en capital.
Quant à la seconde partie, elle devrait en principe correspondre, pour des raisons de symétrie communicationnelle, à l’objet des trois autres chapitres de l’IGOC-24, à savoir les chapitres I,II et V, intitulés respectivement :« dispositions générales » , « marché des changes » et « importation et exportation des instruments ou moyens de paiement ».
Cette agrégation des dispositions de l’IGOC-24 , établie par O. Bakkou à titre indicatif, semble selon lui indispensable pour aboutir à une meilleure affordance des dispositions de cette instruction.
Cette affordance suggère toutefois un bon décryptage du contenu global de chacun des deux agrégats précités.
Ce décryptage exige de s’attarder un petit moment sur le « sens des mots », notamment ceux des intitulés des chapitres composant ces deux parties.
Cette démarche nous a amené à consacrer un entretien exclusif (le précédent) à la démystification de l’intitulé des chapitres composant la première partie précitée(opérations courantes et opérations en capital).
Ce chemin exploratoire de l’IGOC-24 sera poursuivi en consacrant le présent entretien avec O. Bakkou à la signification des titres des chapitres composant « la deuxième partie » conceptuelle précitée (chapitres I et II et V).
Pourriez-vous nous donner un bref aperçu sur la signification des titres de ces trois chapitres de l’IGOC-24, à savoir les chapitres I et II et V ?
Les chapitres I, II, et V sont intitulés respectivement : :« dispositions générales », « marché des changes » et « importation et exportation des instruments ou moyens de paiement ».
Pour mieux comprendre le sens des titres de ces chapitres , il serait approprié à mon avis d’analyser le contenu de chacun de desdits chapitres.
Cette analyse permet en effet de relever les principaux éléments suivants :
-Trois articles , relevant du chapitre I : « dispositions générales », traitent les aspects relatifs au périmètre réglementaire de l’IGOC-24 ;
-Un article , relevant du chapitre I précité, traite les aspects terminologiques de l’IGOC-24 ;
-7 articles, relevant du chapitre I précité, traitent des aspects communs aux transactions économiques extérieures ;
-Un article (l’article 10), relevant du chapitre I précité, définit la liste des comptes pouvant être ouverts par les banques et fixe les modalités de fonctionnement de certains comptes.
-25 articles, relevant des chapitres I , II et V précités, traitent les aspects relatifs aux modalités de dénouement des transactions économiques extérieures .
Ces éléments font ressortir deux principaux constats.
Le premier constat consiste dans le caractère hétérogène du contenu du premier chapitre.
Quant au second constat, il réside dans un « certain décalage » entre le titre du chapitre II et son contenu.
