Hydrocarbures : hausse des recettes de la TIC atteignant 5,23 Mds de DH soit 73% du total des recettes fiscales
Les recettes fiscales relatives à l’importation de gasoil et d’essence se sont établies à environ 7,19 Mds de DH au 2ème trimestre 2024, contre 6,41 Mds de DH un an auparavant, soit une hausse de plus de 12% (780 MDH). C’est ce qui ressort du dernier rapport du Conseil de la concurrence relatif au suivi des engagements pris par les sociétés de distribution en gros du gasoil et d’essence dans le cadre des accords transactionnels conclus avec le Conseil.
Cette progression est due à l’accroissement des recettes de la Taxe Intérieure de Consommation (TIC), en raison de l’augmentation des volumes d’importation (+11,2%). La TIC a généré 5,23 Mds de DH (environ 73% du total des recettes fiscales), en augmentation de 11% (écart de 518 MDH), en glissement annuel.
Quant à la TVA sur l’importation, elle a augmenté de 15% pour s’établir à près de 1,96 Mds de DH, représentant ainsi 27% du total des recettes fiscales.
L’analyse par type de carburant montre que les recettes fiscales générées de l’importation de gasoil ont constitué près de 83% du total des recettes du 2ème trimestre 2024, s’établissant à 5,97 Mds de DH. Les recettes provenant de l’importation d’essence ont atteint 1,22 Md de DH, soit 17% des recettes totales sur cette période.
Par ailleurs, il convient de noter que sur les 7,19 Mds de DH des recettes totales enregistrées au 2ème trimestre 2024, les neuf sociétés concernées par ce reporting ont contribué à hauteur de 6,14 Mds de DH (85,4% du total des recettes), dont 4,47 Mds de DH au titre de la TIC et 1,67 Mds de DH sous forme de TVA sur l’importation de gasoil et d’essence.
