La procédure d’octroi des titres miniers au menu du Conseil de gouvernement
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani, indique un communiqué du Département du chef du gouvernement.
Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif à l’organisation du métier des travailleurs sociaux, indique le communiqué.
Le Conseil examinera par la suite deux projets de décrets, le premier fixant le cahier des charges des entreprises des services énergétiques et le second complétant et modifiant le décret relatif à l’application des dispositions de la loi relatives aux mines portant sur la procédure d’octroi des titres miniers, selon la même source.
Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à de fonctions supérieures, conformément à l’article 92 de la Constitution.
