Opération Marhaba 2023 : assouplissement des mesures douanières
Dans le cadre de l’opération Marhaba, l’Administration de la Douane a émis un cerculaire relative aux mesures d’assouplissement pour continuer à améliorer la qualité d’accueil des Marocains Résidant à l’Etranger (MRE) et rehausser davantage le niveau de cette prestation.
A ce titre, la campagne Marhaba 2023 doit s’inscrire dans l’esprit des orientations du Discours Royal du 20 août 2022 à l’occasion du 69ème anniversaire de la Révolution du Roi et du Peuple, ayant invité les administrations à déployer plus d’efforts pour l’adaptation des procédures administratives aux attentes des membres de la communauté marocaine résidant à l’étranger et à apporter l’accompagnement requis et mettre en place les conditions favorables à la réussite de leurs projets d’investissement.
Dans ce cadre, toutes les structures de l’administration, aux niveaux central et régional, sont appelées à se mobiliser et à s’organiser pour assurer une parfaite mise en application des Orientations Royales, en veillant à simplifier aux MRE l’accès aux différentes procédures et facilités les concernant, que ce soit à leur arrivée et à leur départ ou lors de leur séjour à leur mère patrie et ce, en conformité avec les engagements de la « Charte d’Accueil ».
Un service personnalisé sera réservé aux MRE porteurs de projets d’investissement aux fins de leur fournir le conseil, l’accompagnement et l’assistance nécessaires à la réussite de leurs projets.
Par ailleurs, la campagne MARHABA 2023 sera marquée par les nouvelles mesures ci-après :
Franchise accordée aux MRE à l’occasion de leur entrée en vacances : Tenant compte de la tendance inflationniste que connait le monde actuellement, il a été décidé de relever le seuil de la franchise relative aux objets sans caractère commercial, importés par les MRE à l’occasion de leur entrée en vacances, de 20.000 DH à 25.000 DH.
Admission temporaire des véhicules de tourisme : Pour faciliter le bénéfice du régime de l’Admission Temporaire (AT), il a été décidé d’autoriser :
– L’AT d’un véhicule de tourisme sur la base d’une procuration non légalisée ;
– La conduite au Maroc d’un véhicule en AT par toute personne résidente à l’étranger autre que le titulaire de la carte d’AT, sans accord préalable de l’administration, à condition d’être munie des documents originaux du véhicule (certificat d’immatriculation, document d’AT valable) ainsi que d’une procuration, en cas de conduite du véhicule vers l’étranger.
Par ailleurs, une adresse e-mail spécifique (atvoyageurs@douane.gov.ma) est mise en service pour permettre aux personnes concernées d’exercer, conformément aux dispositions de la loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, leurs droits d’accès, d’opposition et de rectification par rapport aux données des opérations d’AT prises en charge sur le système informatique de l’administration et consultable à travers le service en ligne « Consultation des AT VOYAGEURS » accessible via le portail Internet de l’Administration : www.douane.gov.ma.
L’ensemble des dispositions telles que modifiées et complétées sont reproduites en annexe et sur le guide « Marocains du Monde 2023 » mis en ligne sur le portail précité. Les services de la douane ont ainsi été invités à renforcer et à consolider davantage la collaboration et la coordination avec les différents acteurs et intervenants concernés par cette opération, notamment la Fondation Mohamed V pour la Solidarité, la Fondation Hassan II pour les MRE, le Ministère chargé des MRE, la DGSN et les autorités locales.
