Séisme : décret de la détermination des formes d’aide au logement au menu du prochain Conseil
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué du Département du chef du gouvernement.
Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé de la ministre de l’Aménagement du territoire national, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la ville autour de « l’urbanisme et l’habitat », suivi d’un exposé du ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et de l’Innovation autour de « La rentrée universitaire 2023-2024 », fait savoir le communiqué. Il procèdera par la suite à l’examen du projet de décret-loi modifiant la loi portant création des Académies régionales d’éducation et de formation.
Par la même occasion, le Conseil planchera sur deux projets de décrets, dont le premier est relatif à la détermination des formes d’aide au logement et les modalités de leur attribution aux acquéreurs de logements destinés à l’habitation principale, tandis que le deuxième modifie et complète le décret relatif à la mise en place du Prix de la société civile, précise la même source.
A l’issue de ses travaux, le Conseil examinera des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
