Flash
OCP North America annonce l’arrivée aux États-Unis de la première cargaison d’engrais phosphatés marocains suite à la suspension temporaire des droits compensateurs ( CVD) Faute grave : ce que les dirigeants doivent prouver avant de licencier L’AMMC enregistre la mise à jour annuelle du dossier d’information de CFG Bank PLF 2027 : le gouvernement fixe le cap autour de quatre axes majeurs Le Maroc à l’heure de la souveraineté économique Les médecins du privé interpelle Akhannouch sur la révision de la tarification nationale de référence Fromageries Bel Maroc : 1,5 million de portions solidaires pour SOS Villages d’Enfants 27 ans de règne : SM le Roi dresse le cap pour consolider les acquis du Maroc 27 ans de règne : le Maroc métamorphosé par la Vision Royale Sous l’impulsion de Mohammed VI, le Maroc réussit le pari de la stabilité et de la modernité
Porte-documents

Le décret n°2.06.574 relatif à la TVA publié au BO

15 janvier 2024 · 1 min de lecture
TVA services à distance au Maroc

Le décret n°2.06.574 du 10 Dou Al Hijja 1427 (31 décembre 2006), portant application de la TVA prévue dans le chapitre III du CGI vise à modifier et à compléter le décret n°2.06.574 du 10 Dou al-Hijja 1427 (31 décembre 2006) relatif à l’application de la TVA prévue dans le chapitre III du CGI, conformément aux modifications introduites à cette taxe en vertu des dispositions de l’article 6 de la LF n°55.23 au titre de l’exercice 2024.

Lire ICI

Publicité
Publicité

Laisser un commentaire

À lire aussi

Porte-documents

ADII
Porte-documents

L’ADII publie le guide des circulaires émises au 2e trimestre 2026

 ODD
Porte-documents

Objectifs du développement durable (ODD) : quelle mise en oeuvre dans la région Casablanca – Settat (Rapport HCP 2025)

 cadres douaniers tôles adii antidumping
Porte-documents

ADII : publication du recueil des circulaires émises au T3 2025
error: Content is protected !!