Flash
Ouverture de la 13è édition de Devoxx Morocco, dédiée aux technologies émergentes Mirage de la croissance sans emplois : L’urgence d’un nouveau pacte pour l’intégration de la jeunesse Programme de vaccination : la SMSM et les Sociétés Savantes formulent 18 recommandations pour le Plan stratégique national 2027-2030 Maroc–Chine : l’ASMEX et l’ACCAD esquissent une nouvelle feuille de route pour les exportateurs marocains Transition écologique : le Maroc s’impose comme l’allié clé d’Ecomondo à Rimini EEP : la moyenne des délais de paiement s’allonge à 35,8 jours en septembre 2026 PLF 2027 : le financement du déficit à l’épreuve du marché domestique Emploi public au Maroc : l’État recrute, l’économie attend Gouvernance en Afrique : comment le Maroc a forcé les portes du Top 10 (Mo Brahim) Emprunts et financements : Lekjaa doté de nouveaux pouvoirs
Porte-documents

Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) : recueil des circulaires émises au 4ème trimestre 2022

16 janvier 2023 · 1 min de lecture
Douanes

L’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) vient de publier le recueil des circulaires émises au 4ème trimestre 2022.

30 circulaires émises se rapportant aux thématiques ci-après : 
• Comptabilité : 01
• Contrôle du commerce extérieur : 02
• Coopération internationale : 02
• Droits et taxes : 11
• Impôts indirects : 03
• Loi de finances : 01
• Opérations de dédouanement : 02
• Régimes économiques en douane : 01
• Régimes particuliers : 05
• Règles d’origine : 01
• Valeur en douane : 01

Recueil des circulaires de l’ADII pour le 4e Trimestre 2022

Publicité
Publicité

Laisser un commentaire

À lire aussi

Porte-documents

ADII
Porte-documents

L’ADII publie le guide des circulaires émises au 2e trimestre 2026

 ODD
Porte-documents

Objectifs du développement durable (ODD) : quelle mise en oeuvre dans la région Casablanca – Settat (Rapport HCP 2025)

 adii
Porte-documents

ADII : publication du recueil des circulaires émises au T3 2025
Publicité
Publicité
error: Content is protected !!