Conseil de gouvernement : deux projets de décret sur la table
Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département.
Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif à la création et l’organisation de la Fondation des œuvres sociales des fonctionnaires de l’administration pénitentiaire et de la réinsertion, souligne le communiqué.
Par la suite, le Conseil examinera deux projets de décret dont le premier concerne les concours d’agrégation pour l’éducation et la formation, alors que le deuxième porte modification du décret relatif à la conservation des hypothèques maritimes.
Le Conseil poursuivra ses travaux par l’examen d’un accord-cadre de coopération dans le domaine logistique entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République d’Azerbaïdjan, signé à Rabat le 13 novembre 2023, outre un projet de loi approuvant ledit accord-cadre, suivi d’un accord de coopération entre les deux gouvernements dans le domaine de l’énergie, signé également le 13 novembre à Rabat, ajoute le communiqué.
Le Conseil de gouvernement achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.
