Copropriétés : colloque international le 25 mars (CNOM)
Le Conseil national de l’Ordre des notaires du Maroc et l’université Hassan 1er de Settat, organisent en mode hybride, le vendredi 25 mars 2022 au Complexe administratif et culturel Mohammed VI des Habous de Marrakech, un colloque international sous le thème : « Les copropriétés à l’aune des transitions urbaines, environnementales et digitales : Perspectives Transsystémiques ».
A l’initiative de la Chaire de recherche du Canada en droit des biens transsystémique et communautés durables (Université McGill), ce colloque multi-sites est organisé sur quatre continents : Amérique (Québec, Canada), Afrique (Maroc), Asie (Cambodge) et Europe (France), en partenariat avec la Chambre des notaires du Québec, l’Institut de droit patrimonial et Immobilier (Université Lyon 3), le Conseil régional des notaires du Rhône, le Conseil national de l’Ordre des notaires du Maroc et l’université Hassan 1er de Settat.
Cet évènement accueillera un panel varié d’intervenants de premier plan : des juristes, des experts universitaires, des notaires marocains et étrangers et des chercheurs en droit de la copropriété, connaissant des réalités juridiques et territoriales distinctes. Ils porteront leurs regards croisés sur les axes suivants :
- Notion de copropriété: copropriété et propriété; modalité de la propriété; modèles de copropriété
- Copropriétés vertes: exemples empiriques et réponses pratiques
- Copropriété et montages complexes
- Copropriété et voisinage: copropriété et communauté; copropriété et nuisance; copropriété et vie privée
- Copropriété et accès à la propriété: copropriété et embourgeoisement; copropriété et inclusion (comment concilier copropriété, développement durable et accès au logement qui ne soit pas exclusivement réservé à certains)
- Copropriété et modèles alternatifs : coopératives, cohabitats, habitats participatifs, etc.
L’objectif de ce colloque multi-site sur les copropriétés est double. Il permet en effet, dans une approche comparative des autres modèles internationaux, en l’occurrence le modèle français, le modèle canadien et le modèle cambodgien, d’alimenter les réflexions sur les transformations du modèle juridique de la copropriété marocain, de décortiquer son cadre légal, analyser ses contraintes sociales et juridiques.
Cette rencontre permettra également d’engager un débat riche sur le sujet. Elle sera l’occasion d’annoncer une série de recommandations visant à défricher les meilleures et nouvelles pistes d’amélioration du modèle juridique de la copropriété au Maroc et à nourrir en propositions opérationnelles. Ensuite, vérifier si le droit de la copropriété, pourrait-il offrir des outils d’un développement durable dans le contexte socio-économique marocain.
