Promotion des investissements : quel rôle du système judiciaire ?
Le système judiciaire marocain joue un rôle clé dans la promotion des investissements dans le Royaume et le renforcement de la confiance des investisseurs, a affirmé, jeudi à Rabat, le directeur général de l’Institut supérieur de la magistrature (ISM), Abdelhnine Touzani.
A l’issue d’une conférence tenue sous le thème “Le pouvoir judiciaire en tant que levier essentiel pour améliorer le climat d’investissement : enjeux et bonnes pratiques”, A. Touzani a indiqué, dans une déclaration à la MAP, que les décisions judiciaires, toutes spécialités et niveaux confondus, remplissent un rôle essentiel dans le soutien à la croissance économique et la création d’un environnement sûr pour l’investissement, contribuant ainsi à la consolidation de la stabilité sociale et économique et la garantie des droits, outre l’ouverture de nouveaux horizons de développement.
Il a souligné que le système judiciaire marocain accompagne les mutations sociales, économiques, technologiques et en matière de droits de l’Homme que connait le Royaume, ce qui distingue l’expérience judiciaire nationale dans son rôle pionnier en termes d’amélioration de l’attractivité du climat des affaires et de la promotion des investissements.
Il a rappelé, à cet égard, que plusieurs Discours Royaux ont mis l’accent, à plusieurs reprises, sur la nécessité de garantir un environnement propice à l’investissement et d’adopter un système judiciaire moderne, complémentaire et intégré, et de relever les défis conjoncturels de l’économie mondiale tout en améliorant l’environnement économique national.
Le directeur du pôle de coopération, d’études, de recherche et de publication à l’Institut supérieur de la magistrature, Samir El Ghalmi, a passé en revue les différentes ramifications marquant la relation entre la justice et l’investissement, notant que la promotion de l’investissement est une responsabilité partagée entre la justice et d’autres institutions spécialisées.
Il a mis en avant, à ce propos, les différentes jurisprudences de haut niveau ayant renforcé le rôle du pouvoir judiciaire dans la promotion de l’investissement, soulignant l’importance de la formation judiciaire qui constitue un levier majeur pour améliorer et développer l’action judiciaire.
Cette conférence, qui a connu la participation de magistrats et d’enseignants universitaires, ainsi que plusieurs responsables de départements et d’institutions concernés par la thématique, s’inscrit dans le cadre de la série de rencontres scientifiques organisées par l’Institut supérieur de la magistrature au titre de 2025, à travers le Centre national d’études et de recherches juridiques et judiciaires.
Cette rencontre a connu l’organisation de plusieurs sessions thématiques traitant notamment des nouveaux rôles de la justice commerciale dans l’amélioration du climat d’investissement, le rôle de la numérisation de la justice dans le renforcement de l’attractivité du Maroc en termes d’investissements, l’approche de la Cour de cassation en matière de litiges portant sur l’investissement, le rôle de la justice administrative dans la protection de l’investissement et la justice sociale entre la protection de l’investissement et les spécificités du droit du travail (MAP).
